Bonjour tout est quasi dans le titre
donc ma question
si j'achete du matos d'occasion hors zone
par ex en suisse ou aux etats unis qu'en est il de la TVA et des droits de douane ???
merci d'avance si vous avez des renseigements
Steph
Salut Steph,
Je ne peux te répondre que pour la Belgique mais ça ne doit pas être bien différent en France.
J'ai déjà acheté un objectif d'occasion aux Etats Unis et j'ai du payer la tva à la livraison. D'après les douaniers, n'importe quel objet est soumis à tva lorsqu'un certain montant est dépassé (je ne le connais plus mais ce n'était pas énorme). Même si un membre de ta famille t'envoie un bel objectif pour ton anniversaire, tu devrais payer la tva et les frais de douane.
Une parade existe mais elle a ses limites: te faire envoyer le matériel sans facture, en déclarant une somme nettement inférieure à la valeur réelle mais qui tient la route quand même. Tu fais suivre la facture et la garantie par simple enveloppe.
C'est à toi de voir si ça vaut la peine de jouer à ça...
Gauthier
Si tu veux avoir une réponse précise, adresses-toi au bureau des douanes le plus proche de ton domicile (il doit y en avoir au moins un par département).
La réponse est oui. A partir du moment ou une marchandise entre sur le territoire européen en provenance de l'extérieur de la CEE, les frais de douane sont à verser, et la TVA à l'entrée dans le pays destinataire.
Ok
mais a ce moment la les droit de douane et la tva sont calculés par rapport a mon prix d'achat ??
Steph
Citation de: stephgig le 01 Février 2008, 17:45:43
Ok
mais a ce moment la les droit de douane et la tva sont calculés par rapport a mon prix d'achat ??
Steph
C'est bien ça, oui.
Le sujet a déjà été discuté sur le forum. Des droit de douane sont dûs. Pour les connaitre, il y a un site européen ici :
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=FR
Tapez 9006 puis cliquez sur "Naviguer"
(on ne rit pas des rubriques moyenâgeuses à choisir...)
Une parade si c'est de l'occasion : le faire passer pour du matériel qui revient de (ou part en) réparation. A ce moment, aucune taxe ni TVA n'est due.
La facture des douanes prends en compte le prix du matériel et le prix du transport...
Amicalement,
Citation de: gauthier le 01 Février 2008, 17:24:13
Une parade existe mais elle a ses limites: te faire envoyer le matériel sans facture, en déclarant une somme nettement inférieure à la valeur réelle mais qui tient la route quand même. Tu fais suivre la facture et la garantie par simple enveloppe.
Oué et en cas de perte du colis, tu fais comment pour être remboursé (que tu sois vendeur ou acheteur) :?: :shock: :?
En aucun cas, la tva ne s'applique que sur du matériel neuf, les frais de douane c'est autre chose,
rien n'interdit de faire don d'un matériel quel qu'il soit, alors que celui qui a des oreilles entende..!
s'il y'a des ruses pour nous piquer du fric, il doit y en avoir d'autre pour qu'on nous en pique un minimum..!
cordialement
Citation de: photoartclub le 01 Mars 2008, 20:15:56
En aucun cas, la tva ne s'applique que sur du matériel neuf, les frais de douane c'est autre chose,
rien n'interdit de faire don d'un matériel quel qu'il soit, alors que celui qui a des oreilles entende..!
C'est exact pour un produit dont la TVA a déjà été acquittée.
Or si le produit vient d'un pays hors UE, la tva n'a pas été acquittée...
Donc si tu achètes du matos d'occase au USA, je pense qu'il faut envisager de payer la tva lorsque l'on considère le prix de vente.
bonsoir,
je vous fais de ma propre expérience sur le sujet : La TVA s'applique bien sur tous les produits arrivant d'un pays hors UE. neuf, occasion, cadeaux. le taux est 19,6%. a cela s'ajoute la taxe douanière : 5%. Le paiement de la TVA n'est pas systématique et il arrive assez frequemment que le colis passe au travers. Là c'est la loterie ! Le seul moyen est que l'expediteur déclare un montant beaucoup plus bas pour payer le moins possible ! Les douaniers connaissent ce procédé et maintenant ils demandent un justificatif (page Ebay, copie du relevé de compte, facture de l'objet).. Cela devient de plus en plus délicat...
voila, a +
Un petit 25% du prix à prévoir en supplément... ça commence à faire! Heureusement que le Dollars est bas!!
Par contre, il me viens une question...
Si l'on passe une frontière sans les factures de son appareil. Même si la TVA est déjà payée, il parait que l'on peut avoir des soucis si l'on tombe sur un douanier zélé. (Si si j'vous jure ça existe ce genre de douaniers^^)
Et que si l'on passe à l'as à l'achat, on peut à tout moment se refaire toper. Même au cours d'un simple contrôle par les douanes volante en France...
Est ce que les voyageurs ici présents peuvent me le confirmer? Où c'est juste une rumeur??
Nico.
J'ai deja achete du matos a l'etranger et je n'ai eut aucun probleme. Mais par securite, quand je passe la frontiere je ne laisse pas le materiel dans son emballage.
Citation
Si l'on passe une frontière sans les factures de son appareil. Même si la TVA est déjà payée, il parait que l'on peut avoir des soucis si l'on tombe sur un douanier zélé. (Si si j'vous jure ça existe ce genre de douaniers^^)
Quand je voyage, je prends des copies des factures avec moi, mais dans un autre sac que celui pour le matériel, de quoi ne pas trop faciliter la tâche à d'éventuels voleurs.
Et un copain m'a donné un truc pour passer les douanes (dans les aéroports) sans trop de risques : tu vises un type qui a vraiment une gueule de truand, et tu t'arranges pour passer juste derrière. Il se fait contrôler, et tu passes en douce... :mrgreen:
Le plus simple est d'aller au bureau de douane le plus proche (il y en a partout, comme déjà dit plus haut) avec toutes les factures originales du matériel (plus les justificatifs JADE de paiement des droits et taxes si matériel acheté hors UE), et de s'y faire établir un carnet de libre-circulation. Avec ça, on passe toutes les frontières sans avoir à trimballer des tonnes de paperasses.
Evitez bien sûr de ranger ce carnet dans le même sac que le matériel, c'est comme laisser la carte grise dans la boîte à gants de la voiture. fhfh
Citation de: Stan le 04 Février 2008, 08:35:27
Le sujet a déjà été discuté sur le forum. Des droit de douane sont dûs. Pour les connaitre, il y a un site européen ici :
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=FR
Tapez 9006 puis cliquez sur "Naviguer"
(on ne rit pas des rubriques moyenâgeuses à choisir...)
Une parade si c'est de l'occasion : le faire passer pour du matériel qui revient de (ou part en) réparation. A ce moment, aucune taxe ni TVA n'est due.
Ok J'ai déjà essayé mais ce n'est pas évident de trouver le bon code TARIC pour un télé Canon 500 mm f4 IS.
Encore plus fort, les tarifs douaniers internationaux en 5 langues :
http://www.bitd.org/
Perso, je me suis fait arrêté pour contrôle de mon matos photo à l'Ile de la Réunion... et j'étais bien content d'avoir les factures !
Effectivement : tout va bien si le douanier et 'cool'... mais qd on tombe sur un zélé : ça craint !!
a +
Claude
Bonsoir
Si mes recherches sont justes, voici les tarics, ainsi que les taux de droits :
Appareils photo : 90 06 59 00 00 à 4.2 % + TVA
Flashs : 90 06 61 00 00 à 3.2 % + TVA
Optiques : 90 02 11 00 90 à 6.7 % + TVA
Amitiés
Martin
Citation de: Nicowa le 08 Avril 2008, 21:44:57
Un petit 25% du prix à prévoir en supplément... ça commence à faire! Heureusement que le Dollars est bas!!
Par contre, il me viens une question...
Si l'on passe une frontière sans les factures de son appareil. Même si la TVA est déjà payée, il parait que l'on peut avoir des soucis si l'on tombe sur un douanier zélé. (Si si j'vous jure ça existe ce genre de douaniers^^)
Et que si l'on passe à l'as à l'achat, on peut à tout moment se refaire toper. Même au cours d'un simple contrôle par les douanes volante en France...
Est ce que les voyageurs ici présents peuvent me le confirmer? Où c'est juste une rumeur??
Nico.
Je te le confirme. Tu est susceptible de te faire controler à chaque fois que tu passes la frontière, et en cas de controle, tu doit être en mesure de présenter les factures de ton matériel, et de la preuve de l'acquittement de la TVA. Et ça concerne TOUT ce que peut tu avoir de valeur avec toi (montre un peu chère, bijoux....)
Tu peut également (même si c'est extrèmement rare) te faire controler n'importe ou sur le territoire par la douane volante.
Comme quoi, même si on arrive à recevoir son matos provenant de l'étranger sans payer de frais, la partie n'est pas gagnée.
Je me marrre !
Qu'est-ce qu'on peut lire comme bétises ici.
Les mauvais conseils pour échapper au paiement des taxes, comment passer les contrôles, les facture bidons, les fausses déclarations....
Mais où sommes-nous ici ?
Et après on s'étonne que les amendes à payer sont si chères !
Normal. Les douanes se rattrapent sur ceux qui se font prendre.
De plus, on ne peut même pas évoquer la bonne foi.
La façon qu'ont certains de prendre les douaniers pour des cons.
Mais vous croyez qu'ils sont ignares ?
Savez-vous que certains grands photographes réputés sont douaniers ?
Il y en a même sur ce forum.
Ils sont très discrets.
Tout le monde connait le prix du matériel.
Essayez donc de vous pointer avec un 500mm et de dire au gabelou que vous l'avez payé 1000 euros.
Même un AI P vaut plus cher !
Et puis il y la possibilité de vérifier auprès du vendeur étranger.
Lui il en a rien à faire du contrôle. Il n'est pas concerné.
Par contre ne croyez surtout pas qu'il va mentir cela pourrait se retourner contre lui et il pourrait être accusé de dissimulation de revenus.
Juste pour mémoire : Al Capone n'a pas été arrêté par les policiers mais par les services fiscaux.
Savez-vous ce qu'est un numéro IP ?
Savez-vous que le pouvoir d'enquête des douanes oblige l'hébergeur du site à donner toutes informations relatives à l'identité d'un internaute ?
Savez-vous que nous sommes tous identifiables ?
Arrêtez de rêver et de croire que vous êtes à l'abri derrière un pseudo !
A bonne entendeur !
Je présente ce soit la meilleure suggestion-donner "
Si vous voulez une réponse précise, à l'adresse du bureau de douane le plus proche de votre domicile (il doit y avoir au moins un par département). "
bonsoir
J'aimerai savoir ; lorsqu'on se déplace au douane du département , redirigé vers un autre centre , qui se centre n'était pas dans la possibilité de me renseigné , tant pi ...
Puis lors du voyage , j'ai cherché à m'informer auprès des douanes de roissy à l'intérieur même de l'aéroport et qu'une personne du "contrôle" (à défaut de trouver les bonnes personnes)ma répondu que la TVA de 19.6 s'appliquait + une amande si l'on ne déclare pas l'objet de par sois même lors du contrôle ... quoi pensé si se n'est de la dissuasion !
J'ai juste une question qui est toujours sans réponse , la dû TVA sur un produit hors zone qui ne serait pas dédouané est toujours d'actualité même au delà de 1an ? indéfiniment ?
merci pour vos informations .
Bonsoir
Citation de: kritof45 le 07 Juin 2009, 22:53:15
la dû TVA sur un produit hors zone qui ne serait pas dédouané est toujours d'actualité même au delà de 1an ? indéfiniment ?
Oui, et ils peuvent même demander des intérêts de retard s'ils sont :evil:
Citation de: cousin le 24 Avril 2009, 09:19:14
Si vous voulez une réponse précise, à l'adresse du bureau de douane le plus proche de votre domicile (il doit y avoir au moins un par département). "
Euh, sont pas tous très au courant :roll:
Amitiés
Martin
Citation de: albatar le 02 Mars 2008, 13:43:34
Citation de: photoartclub le 01 Mars 2008, 20:15:56
En aucun cas, la tva ne s'applique que sur du matériel neuf, les frais de douane c'est autre chose,
rien n'interdit de faire don d'un matériel quel qu'il soit, alors que celui qui a des oreilles entende..!
C'est exact pour un produit dont la TVA a déjà été acquittée.
Or si le produit vient d'un pays hors UE, la tva n'a pas été acquittée...
Donc si tu achètes du matos d'occase au USA, je pense qu'il faut envisager de payer la tva lorsque l'on considère le prix de vente.
Juste vous faire part de mon expérience.
Je suis actuellement hors UE et j'aimerais revendre mon 300F4 AF-S acheté en France via le net, en occasion, sur des sites français, je dispose de la facture, avec TVA affichée et acquittée puisque acheté en France.
Après renseignements aux douanes le gars me soutient mordicus que, parce que mon objo est sorti de l'UE il est considéré comme marchandise non communautaire (article 4.8 des douanes communautaires) et, je cite son email :
"Si la valeur de l'envoi est supérieure à 45 euros, le client devra acquitter les éventuels droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement."
Bref, en gros, il faut que l'acheteur paye la TVA sur de l'occasion achetée en France.
Je trouve ceci très étonnant, le douanier en question me l'a reconfirmé. Par ailleurs, je ne vois pas le rapport entre le règlement "communautaire" des marchandises (UE) et la TVA (nationale, pas européenne).
la TVA est bien nationale mais il y a des accords intraUE : pour toute marchandise circulant au sein de l'UE, la TVA est acquittée 1 seule fois, dans le pays d'achat.
Citation de: Herschelle le 08 Avril 2010, 10:09:16
la TVA est bien nationale mais il y a des accords intraUE : pour toute marchandise circulant au sein de l'UE, la TVA est acquittée 1 seule fois, dans le pays d'achat.
Ben sauf que là, un douanier me dit le contraire...
Je comprend bien ce que tu veux dire mais j'aurais bien aimé le vendre depuis l'étranger vers la France, et la douane me soutient que même si je fournis la facture avec TVA affichée dans le colis, ben l'acheteur devra l'acquitter encore une fois, car une fois hors UE, toute marchandise perd son statut communautaire.
Perso j'ai du mal à y croire et c'est tout simplement lamentable (payer 2 fois la TVA, qui plus est sur de l'occasion). J'ai pourtant été très clair dans la description de mon cas avec le douanier en question (via email).
D'accord avec toi, le douanier s'appuie sur le point suivant :
http://edouane.com/cm/getfile.php?t=Type:D%20pour%20popup&id=46 (http://edouane.com/cm/getfile.php?t=Type:D%20pour%20popup&id=46)
page 4, point 8.
le problème est que le douanier ne sait pas lire. Il confond statut douanier avec statut fiscal. Il y a donc bien des droits de douane mais pas de droits fiscaux qui s'appliquent.
(confondre au sens de "assimiler", n'est-ce pas :mrgreen:)
Je pense aussi. Merci à vous deux pour vos "expertises". :grin:
Faut récupérer la TVA dans le décolleté?
:mrgreen:
Sert plus à rien mon commentaire, en tout cas y'en a vraiment qui se font chiés...
http://www.wat.tv/video/fernand-raynaud-douanier-2npjb_2g7bz_.html