Bonjour,
Est ce que vous savez si une lettre de cession suffit pour inscrire un objectif sur une carte de libre circulation?
merci d'avance
Bjr
Théoriquement non , mais devant un douanier sympa cela peut etre essayé .Tu peux peu etre passer les voir au préalable ,et poser la question . Cela peut aider a la preuve de ta bonne foi
Maintenant si le matos a des traces de vécu ou n'est plus en vente en neuf ,ne t'emm.... pas ,les douanier ne sont pas plus cons que la moyenne et font la différence .
c'est pour un 17/40 donc encore en vente et pas si abimé que ça, je vais essayé on vera bien!
il me semble qu'il faut une facture avec TVA acquittée, ce que ne mentionne pas un certificat de cession...