Les grandes lignes de la Note d'Auteur

XavC · 26 Septembre 2009, 21:59:10

Hello

Pas toujours simple de s'y retrouver dans ces questions de Note d'Auteur.
Je consacre ce nouvel article à compiler quelques infos tirées de mon parcours.

http://xaviercoulmier.over-blog.com/article-36507422.html

@+

Xav

phil21 · 27 Septembre 2009, 09:52:50

Salut Xavier.

Ton article tombe à point nommé car je suis en plein dedans. Je devrait recevoir mon n° de siret dans la semaine. Mais un truc m'échappe quand il s'agit de vendre des photos à un particulier, est ce que c'est aussi à l'acheteur de régler le pourcentage agessa ?

Amicalement.

Philippe.

phil21 · 27 Septembre 2009, 10:49:21

Merci, c'est bien ce que j'avais compris.

boldav · 28 Septembre 2009, 11:15:52

Tu es sûr de ton coup Xav ?
Il me semblait qu'une cession d'œuvre à un particulier n'est pas assujettie aux charges sociales. Cédric me conforte d'ailleurs dans mon idée : http://blog.aube-nature.com/?2009/08/11/104-agessa-declaration-activite-auteur-photographe
J'ai envie de dire "heureusement d'ailleurs", je me vois mal dire à un particulier : "alors voilà vous me devez ça et le reste, vous devez l'envoyer à l'Agessa". Ça en refroidirait surement plus d'un

XavC · 28 Septembre 2009, 11:20:06

tu as raison et j'étais justement en train de répondre (et j'ai mis à jour l'article).

Comme cette question n'est jamais trop claire (tout le monde a un avis différent), j'ai reposé la question à l'agessa qui vient tout juste de me répondre que la vente aux particuliers n'était pas soumise au précompte. Or, ils m'avaient répondu l'inverse il y a qqtemps (d'où mon post précédent)...

XavC · 28 Septembre 2009, 11:25:10

ps : j'enlève mes premières réponses afin qu'un visiteur lisant trop vite ne se trompe pas.

boldav · 28 Septembre 2009, 14:16:56

Super ton article au fait

XavC · 28 Septembre 2009, 14:28:19

merci

diaph52 · 28 Septembre 2009, 16:00:45

A signaler que la vente aux particuliers n'est pas soumise au précompte.

C'est ce que j'ai pu lire sur le blog de Xavier.

En tout cas, merci Xavier pour cet exellent résumé, je trouve, car il n'est pas aisé de s'y retrouver dans cette jungle de paperasserie, d'autant, comme tu le dis par ailleurs, que les services compétents ne sont pas toujours au fait de ce que l'on peut appeler "une niche" et qu'ils ne semblent pas très souvent consultés sur ce sujet. En tout cas, moi, ça m'a bien débrousailler sur l'Agessa.

XavC · 28 Septembre 2009, 16:13:48

Merci Francis

J'ai rajouté la phrase sur le cas des particulier justement suite à ce post et à un retour d'info ce jour même de la part de l'agessa.

phil21 · 28 Septembre 2009, 20:23:30

bon... ben... du coup, tout est limpide

Encore merci pour ces éclaircissement.

Amicalement.

Philippe.

ehquionest · 28 Septembre 2009, 21:10:29

Tiens et bien justement, j'ai un "mauvais" client. Je n'ai pas de nouvelles de ma facture depuis la facturation qui date de juin 2009. Du coup, comme je majore de 10% aussi par mois de retard, je dois leur renvoyer une facture avec la majoration ? Comment ça se passe dans ce cas là ?
Merci pour votre aide !

XavC · 28 Septembre 2009, 21:49:21

Citation de: ehquionest le 28 Septembre 2009, 21:10:29
Tiens et bien justement, j'ai un "mauvais" client. Je n'ai pas de nouvelles de ma facture depuis la facturation qui date de juin 2009. Du coup, comme je majore de 10% aussi par mois de retard, je dois leur renvoyer une facture avec la majoration ? Comment ça se passe dans ce cas là ?
Merci pour votre aide !

là je sais pas trop.
Ta question c'est : est-ce que les charges seront à calculer en incluant la majoration ?

ehquionest · 28 Septembre 2009, 21:51:32

En fait admettons, tu fais une facture et tu l'envoies. Après 3 mois toujours pas payé. Faut-il, renvoyer la facture en guise de rappel avec du coup le montant changé du fait de la majoration ? Donc une nouvelle facture en fait...

XavC · 28 Septembre 2009, 21:58:03

il est utiliser les droits d'auteur que tu avais cédés?
Moi, je pense que je relancerais une fois en donnant juste qq jours et en prévenant que sinon c'est majoration.
T'avais un devis signé?

boldav · 29 Septembre 2009, 09:45:48

Ah oui tiens les devis ... vous en faites vous ?
Si oui, ils ressemblent à quoi ? A une note d'auteur sur laquelle l'intitulé "note d'auteur" est remplacé par "devis" ?

XavC · 29 Septembre 2009, 09:57:54

j'ai jamais vraiment fait de devis ; juste des estimations. Et sans être spécialiste, la nuance est importante : une estimation n'a pas de valeur, un devis est contractuel.