carte de libre circulation

[aurelien0806]

Bonjour,

Est ce que vous savez si une lettre de cession suffit pour inscrire un objectif sur une carte de libre circulation?

merci d'avance

[DD Phil]

Bjr
Théoriquement non , mais devant un douanier sympa cela peut etre essayé .Tu peux peu etre passer les voir au préalable ,et poser la question . Cela peut aider a la preuve de ta bonne foi
Maintenant si le matos a des traces de vécu ou n'est plus en vente en neuf ,ne t'emm.... pas ,les douanier ne sont pas plus cons que la moyenne et font la différence .

[aurelien0806]

c'est pour un 17/40 donc encore en vente et pas si abimé que ça, je vais essayé on vera bien!

[rolif]

il me semble qu'il faut une facture avec TVA acquittée, ce que ne mentionne pas un certificat de cession...