En aucun cas, la tva ne s'applique que sur du matériel neuf, les frais de douane c'est autre chose,
rien n'interdit de faire don d'un matériel quel qu'il soit, alors que celui qui a des oreilles entende..!
C'est exact pour un produit dont la TVA a déjà été acquittée.
Or si le produit vient d'un pays hors UE, la tva n'a pas été acquittée...
Donc si tu achètes du matos d'occase au USA, je pense qu'il faut envisager de payer la tva lorsque l'on considère le prix de vente.
Juste vous faire part de mon expérience.
Je suis actuellement hors UE et j'aimerais revendre mon 300F4 AF-S acheté en France via le net, en occasion, sur des sites français, je dispose de la facture, avec TVA affichée et acquittée puisque acheté en France.
Après renseignements aux douanes le gars me soutient mordicus que, parce que mon objo est sorti de l'UE il est considéré comme marchandise non communautaire (article 4.8 des douanes communautaires) et, je cite son email :
"Si la valeur de l'envoi est supérieure à 45 euros, le client devra acquitter les éventuels droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement."
Bref, en gros, il faut que l'acheteur paye la TVA sur de l'occasion achetée en France.
Je trouve ceci très étonnant, le douanier en question me l'a reconfirmé. Par ailleurs, je ne vois pas le rapport entre le règlement "communautaire" des marchandises (UE) et la TVA (nationale, pas européenne).
